Filière Expertise Juridique et Technique de l'Env.
Informations générales
2014-2015
Ingénieur (niveau M2)
Expertise Juridique et Technique de l'Environnement
Filière Expertise Juridique et Technique de l'Environnement
Filière
F-EJTE.EJTE
Cours
7
108
Français/French
Informations pédagogiques
Objectif(s) de formation
L’Université d’Artois, au travers de sa faculté de droit, et l’Ecole des Mines de Douai collaborent sur les thèmes Droit et Environnement, dans lesquels elles développent des formations et recherches complémentaires, permettant l’association de compétences juridiques, scientifiques et techniques. Une des traductions de cette collaboration est l’organisation d’un cursus commun sur le thème « Expertise Juridique et Technique de l’Environnement »
Objectif pédagogique
Former les étudiants à la procédure ICPE
Positionnement du cours dans la formation
Supports de cours
Pré-requis
Contenu
Unité d’enseignement : Sciences de l’Ingénieur Appliquées à l’Environnement (48 heures)
Législation (12h)
Radioprotection (4h)
Hygiène et Sécurité (8h)
Risques Industriels (12h)
Surveillance de la Pollution Atmosphérique (4h)
Traitement des sols (4h)
Traitement des eaux (4h)
Unité d’enseignement : Droit et Environnement (40 heures)
Introduction au droit de l’environnement (4h)
Contrôle de légalité (4h)
Administration de l’environnement (4h)
Contentieux des ICPE (8h)
Responsabilité pénale et environnement (4h)
Urbanisme et environnement (4h)
Responsabilité administrative de l’environnement (4h)
Sources du droit de l’environnement (4h)
Le système juridictionnel français (4h)
Unité d’enseignement : Séminaire – Etude de Cas (10h)
Travail personnel demandé
Evaluations
Libellé (Français)
Libellé (Anglais)
Filière Expertise Juridique et Technique de l'Env.
legal and technical environment Analyse
Commentaires sur les modes d'évaluation
DS unité d’enseignement : Sciences de l’Ingénieur Appliquées à l’Environnement
DS unité d’enseignement : Droit et Environnement
Contrôle continu unité d’enseignement : Séminaire – Etude de Cas
